Notre groupe Droit du travail et de l'emploi

Le domaine du travail connaît des changements constants, tant technologiques, juridiques que démographiques, et il est incontestable que vous êtes appelé à prendre des décisions de plus en plus difficiles. Borden Ladner Gervais S.R.L., S.E.N.C.R.L. (BLG) travaille de concert avec vous : il vous offre en temps voulu des conseils pratiques qui répondent à vos besoins et vous guide dans le labyrinthe pour que vous vous concentriez vos ressources sur ce que vous faites de mieux. Mettant à profit les nombreuses capacités de ses professionnels de tout le Canada, BLG est votre partenaire stratégique à l'égard d'une vaste gamme d'enjeux qui concernent le travail et l'emploi et qui intéressent maints territoires.

BLG est sur la même longueur d'onde que vous. Fort de son expérience en droit du travail et de l'emploi, le cabinet travaille de près avec un vaste éventail d'entreprises et de secteurs, y compris des entreprises privées, des sociétés d'État et des gouvernements. Nous proposons à nos clients une approche pragmatique et personnalisée, semblable à celle offerte par de petits cabinets spécialisés, tout en leur procurant un accès immédiat à l'expertise approfondie que seul le plus grand cabinet à service complet du Canada peut offrir.

Toujours à l'avant-garde du secteur, les professionnels du groupe Droit du travail et de l'emploi font constamment l'objet de mentions dans les publications et répertoires de classement juridique les plus réputés du Canada, y compris Best Lawyers in Canada (parution 2010) ainsi que PLC Which Lawyer? et Lexpert/American Lawyer Guide to the Leading 500 Lawyers in Canada (parution 2009). Dans le numéro 2010 du répertoire Chambers Global – The World's Leading Lawyers, le groupe se classe parmi les meilleurs au Canada et l'on déclare que BLG « possède des compétences précieuses dans le domaine des relations du travail, du droit de l'emploi et des pensions. Le cabinet est à même d'offrir des services complets à l'échelle nationale et compte des spécialistes de tout premier plan à Calgary, Montréal, Ottawa, Toronto et Vancouver ».

Nos clients s'attendent aux meilleurs résultats possibles. Chez BLG, votre réussite nous tient à cœur.

Nos services

Le groupe Droit du travail et de l'emploi de BLG possède une riche expérience dans tous les domaines liés au droit du travail et de l'emploi :

Conseils en relations du travail
Commission des relations du travail
Négociation collective
Griefs et arbitrage
Droits de la personne
Santé et sécurité au travail
Immigration des gens d'affaires
Droit de l'éducation
Conseils sur le droit de l'emploi
Plaintes relatives aux normes d'emploi
Congédiement injustifié
Contrats de travail
Clauses restrictives
Indemnisation des accidentés du travail
Pension et avantages sociaux

Relations de travail

Chez BLG, nous conseillons régulièrement des employeurs sur des questions liées à la syndicalisation de la main-d' œ uvre; plus particulièrement, nous élaborons des stratégies et préparons des communications pour le compte d'employeurs qui font face à une campagne de syndicalisation.

Notre expérience englobe la gamme complète des services en relations du travail; nous nous occupons de questions telles l'accréditation et la révocation d'accréditations syndicales, les plaintes pour pratiques déloyales, les grèves, les lock-out et le piquetage illégal, ainsi que les plaintes de négociation de mauvaise foi. De plus, nous conseillons nos clients qui sont aux prises avec diverses transitions, comme dans le cas d'entreprises remplaçantes, de demandes relatives à un employeur commun et d'autres questions qui touchent les relations du travail et qui peuvent découler d'initiatives commerciales, dont les fusions et acquisitions, la réimplantation d'entreprises et leur fermeture.

Les membres de notre groupe possèdent une solide expérience en négociation de conventions collectives; ils donnent des conseils sur la stratégie à adopter, les communications et la formulation des conventions collectives, et servent régulièrement de porte-parole de la direction à la table de négociations.

À l'instar des avocats de tout service de relations du travail fort sollicité, nos professionnels investissent une grande partie de leur temps à conseiller nos clients sur l'interprétation de conventions collectives et à les représenter devant les tribunaux d'arbitrage de griefs.

Nos avocats défendent les intérêts d'employeurs dans une vaste gamme de procédures qui se déroulent devant des tribunaux et des commissions des relations du travail; ces procédures sont associées à des grèves, des lock-out, du piquetage illégal et d'autres formes de conflits de travail. Ils jouissent d'une vaste expérience à l'égard des demandes de contrôle judiciaire déposées auprès des tribunaux établis par une loi et des commissions d'arbitrage des relations du travail.

Droit de l'emploi

Les membres de notre groupe veillent aux intérêts de nos clients dans toute forme de litige lié à l'emploi, qu'il s'agisse de plaintes portées devant une direction des normes d'emploi, une commission d'indemnisation des accidentés du travail ou une commission des droits de la personne, ou encore de poursuites pour congédiement injustifié.

Nous obtenons, quand cela est indiqué, une dérogation ou une exemption à l'égard des dispositions de la Loi sur les normes d'emploi. Nous connaissons à fond les questions qui sont soumises à la Commission d'indemnisation des accidentés du travail, notamment les réclamations et appels en matière d'évaluation, les dossiers de santé et de sécurité au travail ainsi que les procédures relatives à l'imposition de sanctions.

Les droits de la personne ont connu une croissance phénoménale au cours des 20 dernières années. Les enjeux que sont l'obligation de prendre des mesures d'adaptation et la lutte contre le harcèlement sexuel sont bien réels, que les employés de l'entreprise soient syndiqués ou non, et nos avocats ont une solide expérience de ces questions dans les deux contextes.

Le congédiement injustifié est une autre question dont la complexité s'est grandement accrue ces dernières années. Nous consacrons une partie importante de nos activités à la conclusion de contrats au niveau de la direction et aux questions spéciales qui peuvent être soulevées au moment de la cessation d'emploi à ce niveau. Nos avocats qui exercent en droit de l'emploi possèdent toutes les compétences requises pour aider un employeur à mener à bien une cessation d'emploi, s'acquitter de son obligation d'honnêteté et de raisonnabilité, et saisir les nuances du processus qui consiste à déterminer une indemnité de départ acceptable.

Les membres du groupe consacrent de nombreux efforts à rédiger des contrats de travail ainsi que des ententes relatives à la rémunération des cadres de direction et aux indemnités de licenciement. Nous prêtons main-forte aux clients en concevant des régimes de rémunération des employés, des régimes d'option d'achat d'actions à l'intention des employés et des régimes connexes de participation au capital social, ainsi qu'en donnant des conseils sur l'aspect fiscal de la rémunération des employés.

Santé et sécurité au travail et indemnisation des accidentés du travail

Ces domaines particuliers du droit exigent la connaissance de sujets opérationnels et la maîtrise de notions de médecine. Nos professionnels travaillent de concert avec des médecins et des spécialistes de la santé et de la sécurité, afin de soutenir nos clients dans la gestion des questions pertinentes. Nous présentons des arguments devant les organismes de réglementation pour ce qui est des questions qui touchent le SHT (Service d'hygiène au travail) et représentons des employeurs devant les tribunaux qui tranchent les différends en matière de procédures pénales. Quant au volet indemnisation des accidentés du travail, nous soutenons les employeurs au chapitre des évaluations en travaillant de près avec leurs actuaires. Nous offrons des conseils sur les réclamations présentées au titre de l'indemnisation et sommes les porte-parole d'employeurs devant les tribunaux administratifs en cas de contestation.

Régimes de retraite et avantages sociaux

Les membres de notre groupe conseillent nos clients sur les questions qui touchent les régimes de retraite et les incidences fiscales sur la rémunération, la planification des surplus des caisses de retraite ainsi que l'élaboration et la conception de régimes complémentaires de retraite et de régimes compensatoires. De plus, nos avocats participent à la conception de régimes d'assurance-maladie et d'assurance-salaire.

Immigration des gens d'affaires

BLG apporte un soutien à ses clients en leur offrant une vaste gamme de services, dont des conseils sur le maintien du statut de résident permanent; le cabinet indique également à ses clients la démarche à suivre pour avoir droit à la citoyenneté canadienne, obtenir une autorisation d'emploi au Canada, un visa de résident temporaire ou un permis d'études, faire prolonger un visa, acquérir et maintenir le statut de résident permanent du Canada et se faire délivrer la carte appropriée, ainsi qu'obtenir la citoyenneté canadienne et le certificat de citoyenneté canadienne.

Droit de l'éducation

Notre groupe Droit de l'éducation représente des établissements d'enseignement (conseils scolaires, collèges et universités) dans tous les domaines du droit qui les intéressent. En traitant ces dossiers, nous mettons à profit notre excellente connaissance des besoins de ces établissements. Nous sommes rompus à traiter des sujets juridiques qui concernent l'éducation en particulier, notamment la discipline et l'expulsion d'étudiants, les mesures d'accommodement, la gouvernance et les relations du travail.